ARMES - SOUVENIRS HISTORIQUES - CHASSE ET VENERIE - OBJETS DE MARINE - LIVRES

samedi 27 novembre 2010 14:30
HÔTEL DES VENTES DU CHÂTEAU 13, avenue de Saint-Cloud - 78000 VERSAILLES
Informations sur la vente
ARMES et SOUVENIRS HISTORIQUES
HUILES sur TOILE, DESSINS, GRAVURES, MINIATURES, AFFICHES
SCULPTURES en bronze, plâtre, terre cuite et MÉDAILLES
DOCUMENTS, BREVETS, CACHETS, CARTES
LA CHASSE
ARMES BLANCHES, françaises et étrangères, des XVIIIe et XIXe siècles
ARMES à FEU du XIXe siècle
SOUVENIRS, ÉQUIPEMENT
LIVRES, DOCUMENTATION
MARINE
TABLEAUX, DESSINS, AQUARELLES, GRAVURES, PHOTOGRAPHIES ANCIENNES,
MANUSCRITS, DOCUMENTS HISTORIQUES SUR LA MARINE,
NOMBREUSE MAQUETTES, INSTRUMENTS DE NAVIGATION,
ACCASTILLAGE ET OBJET DIVERS, MOBILIER DE MARINE

Expositions publiques :

Vendredi 26 novembre de 11h à 13h et de 14h à 18h
Samedi 27 novembre de 10h à 12h

Experts :

Jean-Claude DEY
Tél: 01.47.41.65.31.
jean-claude.dey@wanadoo.fr

Art d’Extrême-Orient
Thierry PORTIER

Art Nouveau - Art Déco
Félix MARCILHAC

Autographes - Manuscrits et Livres anciens
Alain NICOLAS

Bijoux
Jean-Norbert SALIT

Bagages - Accessoires Fourrures et Haute Couture
Cabinet CHOMBERT-STERNBACH

Céramiques
Georges LEFEBVRE

Monnaies et médailles
Thierry PARSY

Orfèvrerie - Argenterie
Arnould de CHARETTE

Tableaux anciens
Guy HERDHEBAUT

Tableaux XIXe et XXe siècles
Claude MARUMO
Raoul LAURENT

Timbres
Xavier PIGERON

Vins
Didier SEGON
Conditions de ventes
CONDITIONS DE LA VENTE

La vente est faite expressément au comptant et les acquéreurs paieront, par lot : 20 % TTC en sus de
l’adjudication.
Tous les objets, tableaux modernes ou anciens, sont vendus sous la garantie du commissaire-priseur et,
s’il y a lieu, de l’expert qui l’assiste, suivant les désignations portées au catalogue et compte-tenu des
rectifications annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente.
Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d’usage et les petits accidents, l’exposition ayant
permis l’examen de l’objet. Seul seront pris en considération les accidents graves et les repeints importants.
Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif.

CONDITIONS SPÉCIALES POUR L’ACHAT DES ARMES DE 5e ET 7e CATÉGORIES
Pour l’achat des armes de 5e et 7e catégories une pièce d’identitée est exigée, de plus suivant le décret
n° 98-1148 du 16 décembre 1998 applicable au 1er Janvier 1999 : un permis de chasse ou une licence de tir
en cours de validité.
"Art.5 - Après l’art. 23 du décret du 6 mai 1995, il est inséré:
Art.23-I - Sauf lorsqu’elle est faite en vue de transfert vers un autre Etat membre de la Communauté
européenne ou de l’exportation vers un pays tiers, l’acquisition des armes, éléments d’armes, munitions ou
éléments de munitions de la 5è catégorie est subordonnée à la présentation, suivant le cas, d’un permis
de chasser revêtu du visa et la validation de l’année en cours ou de l’année précédente, d’une licence
de chasse en cours de validité ou d’une licence de tir d’une fédération sportive."
Conditions de vente aux résidents de la Communauté Européenne:
- Les armes de 5e catégorie à un coup par canon lisse, les armes d’alarme, les armes à tir ayant une
énergie inférieure à 10 joules et les armes de 8ème catégorie, leur vente est libre.
- Les armes de 5e et 7e catégorie soumises à déclaration, ne peuvent être vendues qu’à un résident de la
Communauté Européenne possédant la carte de résident français ou sur présentation du formulaire n° 12,
après avoir obtenu le Permis de Transfert.
Les armes de chasse et de tir modernes sont vendues dans l’état sans garantie.